Commission Développement Durable et Aménagement du Territoire
mercredi, 23 octobre 2019 17:46
La Commission DDAT reçue au Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire
Dans le cadre du PLF 2020, Elisabeth Borne, Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire, a reçu la Commission Développement Durable et Aménagement du Territoire au Ministère. Examens pour avis des crédits des paysages, de l'eau et de la biodiversité.
mardi, 22 octobre 2019 19:00
Commission DDAT : Mission "Ecologie, développement et mobilité durable" dans le cadre du Projet de loi de finances pour 2020
Réunion de la Commission Développement Durable et Aménagement du Territoire dans le cadre du Projet de loi de finances pour 2020 : Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables >>> lire la vidéo
mardi, 08 octobre 2019 06:43
Examen d'amendements en Commission DDAT à la 1ère partie du PLF 2020 : rénovation énergétique, objectifs sociaux environnementaux
Cette nuit, j'ai défendu des amendements en Commission Développement Durable, 3 d'entre eux ont été adoptés : exonération des Droits d’enregistrement pour les acquéreurs de sites pollués en friche exonération de droits de mutation à titre gratuit (DMTG) pour tous les biens immobiliers gérés au moyen d’une ORE * déduction des revenus fonciers pour les dépenses de restauration et de gros entretien des zones humides…
mercredi, 25 septembre 2019 09:14
Commission DDAT : financement des infrastructures de transport
Financement des infrastructures de transport : Audition de Karima Delli, présidente de la commission des transports et du tourisme du Parlement européen, et Eddy Liégeois, chef de l’unité Transport routier de la direction générale de la mobilité et des transports de la Commission européenne, sur le financement des infrastructures de transport.
mardi, 17 septembre 2019 15:11
Commission DDAT : audition de Zero Waste France et Citeo France
Aujourd'hui la Commission Développement Durable et Aménagement du Territoire a abordé le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire en auditionnant les représentants de Citeo et Zero Waste sur le tri et la réduction des sources des déchets. Nous lançons le débat sur le tri, la consigne et la réduction des déchets à la source.
mardi, 16 juillet 2019 18:22
Commission DDAT : audition de Anne LARIGAUDERIE (IPBES)
Audition de Mme Anne LARIGAUDERIE, secrétaire exécutive de la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES), et de M. Yann Wehrling, ambassadeur délégué à l’environnement. >>> lire la vidéo
mercredi, 10 juillet 2019 09:02
Commission DDAT : table ronde sur l’accord économique et commercial global (CETA)
Table ronde sur l’accord économique et commercial global (CETA) entre l’Union européenne et le Canada, avec la participation de M. Samuel Leré, responsable Environnement et mondialisation de la Fondation pour la Nature et l’Homme (FNH), Mme Mathilde Dupré, chargée du programme Commerce à l’institut Veblen, Mme Sophie Devienne, membre de la commission d’évaluation de l’impact du CETA sur l’environnement et la santé, et Mme Marine…
mercredi, 03 juillet 2019 14:21
Commission DDAT : audition de Laurent Henart pour renouveler ses fonctions de dirigeant aux Voies navigables de France (VNF)
Aujourd'hui, la Commission Développement Durable auditionne Laurent Hénart, dont la nomination est proposée par le Président de la République à la fonction de président du conseil d’administration de Voies navigables de France (VNF). Extrait des réponses de Laurent Hénart au questionnaire qui lui a été soumis. (vous pouvez retrouvez le questionnaire dans son intégralité en téléchargeant le document en pièce jointe) 1. Quelles sont vos…
jeudi, 06 juin 2019 11:42
Réunion du groupe "Accélérons" pour échanger sur la loi énergie-climat
Réunion du groupe "Accélérons" pour échanger sur la loi énergie-climat en présence de plusieurs ONG et organisations : CLER Réseau pour la transition énergétique, Réseau Action Climat, WWF, Fondation Nicolas Hulot, FNE, Greenpeace, Amis de la Terre, Association Négawatt. Cette rencontre aura lieu avant le passage de la loi énergie-climat en commission affaires économiques (le 18 et 19 juin) et au lendemain du début de…
mardi, 07 mai 2019 13:36
Le G7 Environnement adopte une charte biodiversité
A l'instant où un groupe d'experts de l'ONU lance un cri d'alarme sur l'état catastrophique de la nature, les ministres de l'environnement des pays du G7 (Etats-Unis, France, Canada, Allemagne, Italie, Japon et Royaume-Uni) ont adopté hier une charte d'engagements pour lutter contre la perte croissante de la biodiversité. La Commission DDAT a été délocalisée à Metz, en marge du G7environnement pour des conférences, tables…
lundi, 06 mai 2019 09:43
Metz accueille le G7 de l'environnement
Les Ministres de l’Environnement du G7 entourés par leurs homologues de 8 pays invités, et en étroite collaboration avec des membres de la société civile présents à Metz, discuteront de 4 grandes priorités pour la biodiversité et le climat : Lutter contre les inégalités par la transition écologique et solidaire, Soutenir les alertes scientifiques et la mobilisation internationale sur la biodiversité et le climat, Promouvoir…
lundi, 29 avril 2019 22:53
7ème session plénière de la plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES)
7ème session plénière de la plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) La Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) est un organe intergouvernemental indépendant, créé par les États membres en 2012. Elle fournit aux décideurs politiques des évaluations scientifiques objectives de l'état des connaissances sur la biodiversité, les écosystèmes et les avantages…
mercredi, 10 avril 2019 17:45
Commission DDAT : rapports sur le nouveau pacte ferroviaire et sur la fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures
La mission de contrôle des députés quant à l’application des lois est essentielle. Dans ce cadre 2 rapports sont présentés en Commission Développement Durable : Rapport d'information sur le nouveau pacte ferroviaire Rapport d'information sur la fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l’énergie et à l’environnement.
mercredi, 03 avril 2019 11:55
Commission DDAT : audition de Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP
La commission du développement durable a auditionné Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP dans le cadre des travaux sur la Loi d’Orientation des Mobilités : Entretien et modernisation du réseau, prolongement de lignes, stationnement vélos, verdissement de la flotte. >>> voir la vidéo
mardi, 26 mars 2019 09:35
Commission DDAT : en Guyane pour rencontrer les acteurs locaux à propos du projet Montagne d'Or
Une délégation de députés de Commission DDAT se rend en Guyane pour rencontrer les acteurs politiques, économiques, associatifs à propos du projet Montagne d’Or. Programme des réunions et des rencontres : - Représentants de la Chambre de Commerce et d'Industrie et de leur présidente Carine Sinai-Bossou. - David Riché, maire de Roura et président de l'Association des maires de Guyane - Rémi Girault, président de…
mardi, 19 mars 2019 17:17
Commission DDAT : audition Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
La Commission Développement Durable a auditionné Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation. Face au changement climatique, nous avons besoin d'une eau durable et solidaire, et l'une des solutions serait de préserver les zones humides qui contribuent fortement à la réduction du changement climatique. J'ai pu rappeler au ministre que mon dernier rapport "Terres d'eau, terres d'avenir" met l'accent les fonctions essentielles des zones…
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jeudi, 14 mars 2019 12:05
Rencontre entre le ministre François de Rugy et les députés de la Commission Développement Durable
Ce matin, François de Rugy, Ministre de la Transition écologique et solidaire a reçu les députés LaRem de la Commission DDAT pour échanger et partager les retours d’expérience sur la Transition Ecologique issus des Grands débats organisés, partout en France.
mercredi, 06 mars 2019 12:04
Commission DDAT : table ronde sur le transport fluvial
Mercredi 6 mars, la commission du développement durable a organisé un table ronde sur le transport fluvial, avec la participation de François Bouriot, adjoint du président du Comité des armateurs fluviaux, Jean-Marc Samuel, président de la Fédération « Agir pour le fluvial », François Philizot, délégué interministériel au développement de la vallée de la Seine, un représentant de Voies navigable de France (VNF) et un…
mardi, 05 mars 2019 18:16
Commission DDAT : table ronde sur l'objectif "100 % de plastiques recyclés en 2025"
Table ronde de la Commission Développement Durable sur l'objectif de 100% de plastiques recyclés en 2025, avec Laura Chatel, responsable du plaidoyer de l’association Zero Waste France, Marc Cheverry, directeur économie circulaire et déchets de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, Serge Vassal, président de la Fédération de la plasturgie et des composites, Jean-Philippe Carpentier, président de la Fédération des entreprises du…
mercredi, 06 février 2019 16:25
Commission DDAT : proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires
Début aujourd'hui de l'examen en commission sur le rapport de Mme Yolaine de Courson, de la proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires, pour apporter la réponse la plus utile et la plus efficace à chaque territoire.