Travail en Commission DDAT
mercredi, 19 décembre 2018 11:20
Création de l'Agence nationale de la cohésion des territoires : table ronde par la commission du développement durable
La commission du développement durable organise une table ronde sur la proposition de loi portant création de l’Agence nationale de la cohésion des territoires, avec la participation de Alain Berthéas, président de la communauté Loire Forez (Auvergne-Rhône-Alpes), membre du conseil d’administration de l’Assemblée des Communautés de France (AdCF), Pierre Jarlier, vice-président de l’Association des maires de France (AMF), et Philippe Herscu, directeur délégué aux territoires…
jeudi, 06 décembre 2018 18:33
Commission DDAT : Programmation pluriannuelle de l'énergie, audition du ministre de la transition écologique et solidaire
La commission des affaires économiques et la commission du développement durable ont auditionné François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE). >>> lire la vidéo
mardi, 04 décembre 2018 17:03
Commission DDAT : début de l'examen en commission du projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS
Début de l'examen en commission du projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement. >>> lire la vidéo
mercredi, 28 novembre 2018 17:17
Commission DDAT : audition de Pierre Dubreuil sur la fusion AFB-ONCFS
Comment incarner la Biodiversité aquatique, terrestre et la police de l’environnement ? La Commission Développement Durable et Aménagement du Territoire a auditionné Pierre Dubreuil, directeur général délégué du Museum national d’histoire naturelle, directeur général en charge de la préfiguration du nouvel établissement AFB-ONCFS. « J’ai la conviction que la création de ce nouvel établissement est un atout pour faire face aux menaces qui pèsent sur…
mercredi, 21 novembre 2018 18:15
Commission DDAT : proposition de création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires
Ce matin, la commission DDAT auditionne M. Serge Morvan, Commissaire général à l’égalité des territoires sur la proposition de création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires. >>> Suivez son audition
mercredi, 21 novembre 2018 09:41
Commission DDAT : projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS
La commission de développement durable auditionne Serge Morvan, Commissaire général à l’égalité des territoires, sur la proposition de création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires ; suivie à 17h, de l'audition de Christophe Aubel, directeur général de l’Agence française pour la biodiversité (AFB), et de Olivier Thibault, directeur général de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS). >>> lire…
mardi, 23 octobre 2018 20:13
Commission DDAT : audition de Elisabeth Borne sur les crédits du PLF2019 sur les transports et les affaires maritimes
Audition par la commission de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les crédits du projet de loi de finances pour 2019 sur les transports et les affaires maritimes.
mardi, 16 octobre 2018 23:51
La Commission DDAT reçue au Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire
Les membres de la Commission DDAT ont été reçus ce soir au ministère de la Transition Ecologique et Solidaire, pour des échanges avec le ministre François de Rugy.
mardi, 16 octobre 2018 22:55
Commission DDAT : audition du ministre sur les crédits de la mission "Ecologie, développement et mobilités durables"
La Commission Développement Durable auditionne François de Rugy, ministre de la Transition Ecologique et Solidaire sur les grandes orientations de son ministère et sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2019.
mercredi, 10 octobre 2018 10:16
Commission DDAT : audition de INERIS
Ce matin, la commission du développement durable auditionne M. Raymond Cointe, directeur général de l’Institut national de l'environnement industriel et des risques INERIS.
mardi, 09 octobre 2018 18:56
Commission DDAT : audition de Julien de Normandie sur les enjeux du budget 2019 pour la cohésion des territoires
Afin de préparer au mieux l'examen du PLF2019 nous auditionnons Julien de Normandie, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, sur les enjeux du budget 2019 pour la cohésion des territoire.
mercredi, 26 septembre 2018 18:30
Commission DDAT : table ronde sur la fiscalité écologique
La commission du développement durable et la commission des finances ont organisé une table ronde sur la fiscalité écologique, avec la participation de Bénédicte Peyrol, députée, et Dominique Bureau, président du Comité pour l’économie verte (CEV), coauteurs du rapport « Comment construire la fiscalité environnementale pour le quinquennat et après 2022 ? », Guillaume Sainteny, enseignant en politiques de l’environnement, membre du conseil scientifique de…
mercredi, 26 septembre 2018 12:17
Commission DDAT : audition de la Fédération Nationale des Transports Routiers
La commission auditionne Mme Florence Berthelot, déléguée générale de la Fédération nationale des transports routiers.
mercredi, 19 septembre 2018 12:25
Commission DDAT : audition de Isabelle Harel-Dutirou, présidente de la commission particulière du débat public sur PNGMDR
Audition de Mme Isabelle Harel-Dutirou, présidente de la commission particulière du débat public sur le Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR).
mercredi, 19 septembre 2018 10:55
Commission DDAT : présentation par Damien Pichereau du rapport de mission sur les véhicules utilitaires légers
Présentation du rapport de mission sur les véhicules utilitaires légers. Ce rapport s'inscrit dans une démarche plus large de transformation, voulue par le Gouvernement, des mobilités d'avenir pour les personnes et les marchandises.
mercredi, 12 septembre 2018 18:42
Commission DDAT : Table ronde sur la politique de l’eau
La commission du développement durable a organisé une table ronde sur la politique de l'eau, avec les auditions des 6 directeurs des Agences de l'Eau : Bertrand Galtier, directeur général de l’agence de l’eau Artois-Picardie, Marc Hoeltzel, directeur général de l’agence de l’eau Rhin-Meuse, Guillaume Choisy, directeur général de l’agence de l’eau Adour-Garonne, Laurent Roy, directeur général de l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse, Martin Gutton, directeur…
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mercredi, 25 juillet 2018 17:53
Commission DDAT : réunion sur la stratégie globale pour lutter contre la pollution plastique
Avec François-Michel Lambert, Laurianne Rossi, Patrice Perrot et des ONG, nous travaillons à une stratégie globale pour lutter contre la pollution plastique.
mardi, 10 juillet 2018 18:00
Commission DDAT : audition de Nicolas Hulot pour la reconquête de la biodiversité
Audition devant la Commission du Développement durable et de l’aménagement du territoire, sur le rapport d’application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, et le rapport d’information sur la ressource en eau. Avec Nicolas Hulot et Sophie Panonacle >>> lire la vidéo
lundi, 23 avril 2018 13:39
Commission DDAT : vote d'amendements qui constituent des avancées importantes sur le projet de loi
Le travail en commission du développement durable a permis de voter des amendements qui constituent des avancées importantes sur le projet de loi, sous réserve bien sûr qu’elles soient confirmées dans les prochaines étapes de l’examen du texte : - Amendement approuvé : bilan 3 mois avant la renouvèlement par tacite reconduction du contrat entre l’agriculteur et le distributeur : amendement que j’ai porté.– Inscription…
mardi, 06 février 2018 15:32
Commission DDAT : audition de l'ADEME sur le thème des villes et territoires durables
Audition de Johan Ransquin, directeur adjoint Villes et Territoires durables de l’ADEME L'enjeu est de faire évoluer les mobilités innovantes ou mobilités émergentes. La place de la voiture particulière va évoluer pour du covoiturage, de l’auto partage, vélo électrique, VTC, autocar de longue distance. Future loi d’orientation des mobilités : l'objectif est d’améliorer le remplissage des véhicules et de trouver le bon modèle économique pour…